Déposée par voie électronique le 11 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chave Distribution
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « espionage clothing » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chave Distribution domicilié(e) 3 jean Perrin - 37170 - Chambray les Tours - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 766 610 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Chave domicilié(e) 3 Jean Perrin - 37170 - Chambray les Tours - France.
La marque espionage clothing a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chave Distribution, sarl - 3 jean Perrin - 37170 - Chambray les Tours - France - SIREN 529766610
Pierre Chave - 3 Jean Perrin - 37170 - Chambray les Tours - France
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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